Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes.

Éditeur du site

Le site ev-orgeval.fr est édité par :

• Ensemble Vocal d’Orgeval (E.V.O.)
• Association régie par la loi du 1^er juillet 1901
• Siège social : 111 Sente Maurice Denis, 78630 Orgeval
• SIRET : 444 222 301 00020
• SIREN : 444 222 301
• Déclarée à la sous-préfecture de Saint-Germain-en-Laye le 19 septembre 2002
• Téléphone : 07 72 07 95 70
• Courriel : contact@ev-orgeval.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le Président de l’association Ensemble Vocal d’Orgeval. [À compléter : Nom et Prénom du Président]

Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

• O2switch
• SAS au capital de 100 000 €
• Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
• RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Site web : https://www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site ev-orgeval.fr (textes, images, photographies, logos, vidéos, enregistrements sonores, graphismes, éléments d’interface) est la propriété exclusive de l’Ensemble Vocal d’Orgeval ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’association.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits

• Conception et réalisation : Luc Marchal – https://lucmarchal.fr
• Crédits photographiques : Ensemble Vocal d’Orgeval et ses partenaires

Liens hypertextes

Le site ev-orgeval.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’Ensemble Vocal d’Orgeval n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l’usage qui pourrait en être fait.

Responsabilité

L’Ensemble Vocal d’Orgeval s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l’association ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition et décline toute responsabilité quant aux éventuelles erreurs ou omissions.

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@ev-orgeval.fr